Jean-Marc Marsollier

De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0540387A(source BODD)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540041A(source BODD)
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430295A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Marsollier (Jean-Marc)
Office national de la chasse
Objet:
pour représenter le personne
Titulaires
Au titre du Syndicat national de l'environnement CFDT
Groupe:
Syndicat national de l'environnement CFDT
ATEG9980390A(source BODD)
nomination
31 Décembre 199931/12/1999